Déposée le 23 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DISTRIBUTION SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BULLE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DISTRIBUTION SUD domicilié(e) Route d'Allan, Mas Sainte Agnès,26780 MALATAVERNE (dossier no 2256969) - 26780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 802 708 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2256969) - 69301 - France.
La marque BULLE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULLE VERTE est expirée depuis le 23 février 2014.
CENTRE DISTRIBUTION SUD a également déposé les autres marques suivantes : ECOBULLE , BULLE VERTE
CENTRE DISTRIBUTION SUD, S.A.R.L. - Route d'Allan, Mas Sainte Agnès,26780 MALATAVERNE (dossier no 2256969) - 26780 - France - SIREN 343802708
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2256969) - 69301 - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2256969 - Publication au BOPI 2004-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
- Savons, savonnettes, lessives détergents, cosmétiques, parfums, huiles essentielles, préparations pour blanchir, préparations pour dégraisser. - Désinfectants, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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